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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Y.S.A
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SECRETS DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRETS DE FRUITS
Y.S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
95599482
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque SECRETS DE FRUITS

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Y.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECRETS DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Y.S.A domicilié(e) 78, Av. du Général Leclerc , 64008 PAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves SALESSES Y.S.A. - France.

La marque SECRETS DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRETS DE FRUITS est expirée depuis le 30 novembre 2005.

Y.S.A a également déposé les autres marques suivantes : SECRETS DE PLANTES , Y S A AGENCE DE MARQUE


Y.S.A. S.A. - 78, Av. du Général Leclerc , 64008 PAU CEDEX - France - SIREN 334628294


Yves SALESSES Y.S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons